Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 01469 posée par M. Claude Bérit-Débat

Pour le maintien des antennes locales de France 3 télévision

Réponse du Ministère de la culture

05/10/2017
Pertinence
Question n° 0916S posée par M. Édouard Courtial

Entretien des églises de l'Oise

Réponse du Ministère de la culture

05/09/2019
Pertinence
Question n° 14182 posée par M. Patrice Joly

Bénéficiaires du « fonds d'ingénierie patrimoine »

Réponse du Ministère de la culture

06/02/2020
Pertinence
Question n° 01448 posée par Mme Vivette Lopez

Relance des petites structures du patrimoine local

Réponse du Ministère de la culture

21/07/2022
Pertinence
Question n° 02290 posée par Mme Catherine Belrhiti

Assouplissement des formalités d'installation de panneaux photovoltaïques en zone classée

Réponse du Ministère de la culture

04/08/2022
Pertinence
Question n° 03043 posée par M. Yves Bouloux

Adapter les exigences de conservation du patrimoine aux contraintes environnementales

Réponse du Ministère de la culture

06/10/2022
Pertinence
Question n° 03143 posée par Mme Christine Herzog

Installation d'éoliennes sur une voie romaine

Réponse du Ministère de la culture

13/10/2022
Pertinence
Question n° 03825 posée par M. Jean Louis Masson

Demande d'inscription aux monuments historiques du temple protestant de Metz Queuleu

Réponse du Ministère de la culture

17/11/2022
Pertinence
Question n° 04990 posée par M. Jean Louis Masson

Demande d'inscription aux monuments historiques du temple protestant de Metz Queuleu

Réponse du Ministère de la culture

26/01/2023
Pertinence
Question n° 05721 posée par Mme Christine Herzog

Distanciation entre un toit avec panneaux photovoltaïques et monument classé

Réponse du Ministère de la culture

09/03/2023
Pertinence