Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

129 questions

  1. Question n° 11882 posée par M. François Marc

    Délocalisation en Bretagne du siège de la sécurité sociale des marins

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12612 posée par M. François Rebsamen

    Disparition du centre régional des pensions

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0984S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Échangeur de Pujaudran

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14665 posée par M. Gérard Le Cam

    Avenir du maillage douanier breton

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14732 posée par M. Jacky Le Menn

    Avenir du maillage douanier en Bretagne

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15679 posée par M. Raymond Vall

    Situation préoccupante de la commune de Pujaudran

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17031 posée par M. Claude Jeannerot

    Délocalisation de Réseau ferré de France de Besançon à Dijon

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23664 posée par M. Gérard Le Cam

    Situation du service des douanes de Saint-Brieuc

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0060S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Mise à 2x2 voies totale de la RCEA entre Montmarault et Mâcon et Paray-le-Monial, Chalon-sur-Sâone

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01903 posée par M. Bernard Cazeau

    Suppression du service de prévision des crues à Périgueux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible