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3295 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3095 questions
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Question n° 00003 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Amiens: création d'une direction régionale des lois sociales en agriculture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 06298 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Picardie: création d'une direction régionale du service de la protection des végétaux
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 09397 posée par M. Marcel Vidal
Directions régionales des affaires culturelles: aides financières
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 10369 posée par M. Rémi Herment
Pouvoirs des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 11062 posée par M. Pierre Louvot
Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Franche-Comté: insuffisance des effectifs
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 15520 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Picardie: prérogatives et moyens
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 19985 posée par M. Abel Sempe
Transformation de lits de chirurgie en lits de médecine: reconnaissance a posteriori
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 28278 posée par M. Paul Masson
Contenu d'un questionnaire établi par la direction régionale de la Jeunesse et des Sports de la région Centre
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00048 posée par M. Paul Malassagne
Structure d'accueil des personnes âgées
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 01441 posée par M. Paul Souffrin
Restructuration de la SNCF en Lorraine
Réponse du ministère : Transports
Pertinence