Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3295 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3095 questions

Question n° 03821 posée par M. Ivan Renar

Application de la réglementation des établissements classés dans le Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Environnement

09/03/1989
Pertinence
Question n° 04692 posée par M. Paul Souffrin

Conséquences de la restructuration du réseau SNCF lorrain

Réponse du ministère : Équipement

18/05/1989
Pertinence
Question n° 04713 posée par M. Gérard Gaud

Accès des aides-soignantes non titulaires du baccalauréat au concours d'infirmière

Réponse du ministère : Solidarité

18/05/1989
Pertinence
Question n° 04942 posée par M. Claude Huriet

Conditions requises pour être membre de la fédération nationale des observatoires régionaux de santé

Réponse du ministère : Solidarité

01/06/1989
Pertinence
Question n° 05243 posée par M. Michel Rigou

Situation des agents chargés de la protection des végétaux

Réponse du ministère : Agriculture

15/06/1989
Pertinence
Question n° 05257 posée par M. Pierre Louvot

Financement de deux instituts de formation de Franche-Comté

Réponse du ministère : Solidarité

22/06/1989
Pertinence
Question n° 05388 posée par M. Jacques Machet

Financement des comités régionaux et départementaux d'éducation pour la santé

Réponse du ministère : Solidarité

29/06/1989
Pertinence
Question n° 05549 posée par M. Pierre Louvot

Difficultés budgétaires des centres de formation d'assistantes sociales et d'éducateurs

Réponse du ministère : Solidarité

06/07/1989
Pertinence
Question n° 05623 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Financement de la formation des travailleurs sociaux de la région Auvergne

Réponse du ministère : Solidarité

13/07/1989
Pertinence
Question n° 05779 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Simplification de la réglementation des accidents du travail

Réponse du ministère : Solidarité

20/07/1989
Pertinence