Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

76 questions

  1. Question n° 23363 posée par M. Josselin de Rohan

    Recherche des enfants disparus et prostitution

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26544 posée par M. Josselin de Rohan

    Recherche des enfants disparus et prostitution

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20980 posée par M. Francis Palmero

    Recherche des enfants disparus

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15271 posée par M. Philippe Madrelle

    Disparition de mineurs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14189 posée par M. Louis Souvet

    Création d'un centre européen de l'enfance en danger

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04403 posée par M. François Grosdidier

    Subventions aux associations

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00196 posée par M. Michel Raison

    Décès d'un enfant

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01044 posée par M. Michel Canévet

    Reconnaissance d'enfant né sans vie

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0634S posée par M. Nicolas About

    Moyens de lutte contre la douleur

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19261 posée par M. Philippe Darniche

    Droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible