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Questions avec réponses

302 questions

1. Question n° 07186 posée par M. Didier Marie

   Situation critique de la prise en charge dans le système éducatif des enfants atteints d'un handicap

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   08/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 06254 posée par Mme Marie Mercier

   Inclusion scolaire et accompagnement des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   13/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 06272 posée par Mme Annick Jacquemet

   Scolarisation effective des enfants avec troubles du spectre de l'autisme

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   13/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 0544S posée par Mme Nadège Havet

   Mise en oeuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   30/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 05689 posée par M. Patrice Joly

   Conditions de formation des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH).

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   09/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 05409 posée par M. Édouard Courtial

   Prise en charge des classes pour l'inclusion scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   23/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 05526 posée par M. Jean Louis Masson

   Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   23/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 0255G posée par Mme Isabelle Briquet

   Carte scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   16/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 05037 posée par Mme Laure Darcos

   Contrat unique des accompagnants d'enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   02/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 0378S posée par M. Daniel Gueret

    Iniquité de traitement des enfants en situation de handicap selon qu'ils habitent en milieu urbain ou rural

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    26/01/2023

    Pertinence