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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
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Question n° 10218 posée par M. Ivan Renar
Avenir du fret ferroviaire
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 10832 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Remise en cause du transport combiné rail-route des déchets ménagers
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 10954 posée par M. Yves Daudigny
Devenir de la plateforme ferroviaire de Tergnier dans l'Aisne
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 11174 posée par M. Marc Daunis
Fret ferroviaire
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 11379 posée par Mme Samia Ghali
Développement du fret ferroviaire
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 16420 posée par M. Philippe Leroy
Impôt forfaitaire sur les entreprises de réseaux et liaisons de transports transfrontalières
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 16501 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences de la suppression de la taxe professionnelle sur le tram-train frontalier Sarrebruck-Sarreguemines
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 16988 posée par M. Daniel Percheron
Péages ferroviaires
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 17784 posée par M. Louis Nègre
Projet Convergence
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 21699 posée par M. Louis Nègre
Réorganisation du système ferroviaire français
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence