Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

74 questions

Question n° 13342 posée par M. Jean-Marc Juilhard

Fret SNCF

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

29/07/2004
Pertinence
Question n° 00131 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 04506 posée par M. Robert Tropeano

La réforme du système ferroviaire de 1997

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/05/2008
Pertinence
Question n° 04709 posée par M. Roland Courteau

Manipulation d'installations, aiguillages et signalisation SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/06/2008
Pertinence
Question n° 05334 posée par M. André Lejeune

Transport ferroviaire : conséquences de la diminution du fret en Limousin

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

07/08/2008
Pertinence
Question n° 05781 posée par M. Roland Courteau

Développer le fret ferroviaire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

09/10/2008
Pertinence
Question n° 07564 posée par M. Roland Courteau

Budget 2009 de la Société nationale des chemins de fer français

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 08243 posée par M. Roland Courteau

Suppression du "wagon isolé"

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 09353 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Situation du transport ferroviaire et avenir du "wagon isolé"

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

02/07/2009
Pertinence
Question n° 09925 posée par M. Michel Teston

Avenir de l'activité wagon isolé

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

06/08/2009
Pertinence