Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

74 questions

  1. Question n° 0981S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Intérêt économique, social et écologique du transport en wagon isolé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16420 posée par M. Philippe Leroy

    Impôt forfaitaire sur les entreprises de réseaux et liaisons de transports transfrontalières

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16501 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences de la suppression de la taxe professionnelle sur le tram-train frontalier Sarrebruck-Sarreguemines

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16988 posée par M. Daniel Percheron

    Péages ferroviaires

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1206S posée par M. Thierry Repentin

    Transport ferroviaire Artésia Paris Milan

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17784 posée par M. Louis Nègre

    Projet Convergence

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18008 posée par M. Roland Courteau

    Maintien et développement du fret ferroviaire

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18039 posée par M. Thierry Repentin

    Avenir du fret SNCF

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19375 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Sauvegarde du service public de transport des marchandises

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1461S posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Projet de "métro transmanche"

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible