Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

74 questions

  1. Question n° 01277 posée par M. Alain Marc

    Vétusté du réseau SNCF

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06326 posée par M. Olivier Jacquin

    Modalités de conventionnement sur les lignes ferroviaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0433S posée par M. Patrick Chaize

    Maintien des arrêts au niveau des gares de Tenay-Hauteville et de Virieu-le-Grand - Belley

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07949 posée par M. Jean Louis Masson

    Développement de solutions de ferroutage

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08191 posée par M. Alain Joyandet

    Inadéquation entre le nombre d'usagers et la capacité réelle d'accueil des trains sur la ligne Paris–Mulhouse

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08289 posée par Mme Christine Herzog

    Difficultés de circulation sur l'autoroute A31

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08743 posée par M. Pierre Laurent

    Non-respect de la concertation sur le projet CDG Express

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08978 posée par M. Jean Louis Masson

    Développement de solutions de ferroutage

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09218 posée par Mme Christine Herzog

    Difficultés de circulation sur l'autoroute A31

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10961 posée par M. Olivier Jacquin

    Intercités Paris-Strasbourg

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible