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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
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Question n° 18021 posée par M. Pascal Allizard
Condition physique des jeunes Français
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 12423 posée par M. Roland Courteau
Dispositif d'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 11969 posée par Mme Nathalie Delattre
Modalités de maintien du dispositif « travailleurs occasionnels - demandeurs d'emploi »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 11755 posée par M. Yves Détraigne
Travailleurs occasionnels agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 11559 posée par Mme Françoise Férat
Campagne de lutte contre l'antibiorésistance
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 07324 posée par M. Max Brisson
Suppression de l'allègement de charges sociales pour les travailleurs occasionnels et demandeurs d'emploi
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 07345 posée par Mme Catherine Troendlé
Suppression du dispositif d'exonération pour l'emploi de « travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 07229 posée par Mme Corinne Féret
Exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 06690 posée par M. Claude Kern
Exonération de cotisations sociales patronales pour les travailleurs occasionnels
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 04798 posée par M. Roland Courteau
Nocivité de certaines matières plastiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence