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217 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
203 questions
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Question n° 01860 posée par M. Michel Moreigne
Cours de la laine
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 05461 posée par M. Roland du Luart
Audit de la filière miel
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 13351 posée par M. Louis Souvet
Traçabilité : identification et suivi des aliments pour animaux
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 15562 posée par M. Pierre Martin
Conséquences de la réforme de la PAC sur les filières d'élevage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 30758 posée par M. Michel Bécot
Situation des éleveurs de cervidés
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00237 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Indemnisation des coproduits d'abattage à la Réunion
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 02070 posée par M. Michel Doublet
Délais d'indemnisation des éleveurs bovins en cas d'ESB
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 07765 posée par M. Claude Haut
Situation de la Fédération nationale des éleveurs de chèvres
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 24273 posée par M. René-Pierre Signé
Décret relatif aux organisations de producteurs dans le secteur de l'élevage ovin et bovin
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 24386 posée par M. Georges Mouly
Sauvegarde du secteur de la production de viandes bovines
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence