Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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217 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

203 questions

  1. Question n° 00582 posée par M. Alain Duffourg

    Lutte contre la pénurie de vétérinaires dans les filières d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06183 posée par M. Alain Dufaut

    Avenir de la filière élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07261 posée par M. Frédéric Marchand

    Conséquences des actions violentes des antispécistes envers les professionnels de la filière élevage et viandes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25048 posée par M. Alain Duffourg

    Situation de la filière d'élevage de volailles et importations internationales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24424 posée par Mme Catherine Dumas

    Situation de la filière d'élevage de volailles françaises

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15961 posée par M. Philippe Mouiller

    Réponses aux difficultés des filières agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15921 posée par M. Daniel Laurent

    Difficultés des filières agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19733 posée par Mme Corinne Féret

    Soutien aux filières d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20273 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Soutien à la filière d'élevage du petit gibier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17075 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Baisse des prix de la viande et ses conséquences

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible