Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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217 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

203 questions

  1. Question n° 17394 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Difficultés de la filière laitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24273 posée par M. René-Pierre Signé

    Décret relatif aux organisations de producteurs dans le secteur de l'élevage ovin et bovin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20338 posée par M. Daniel Laurent

    Non-respect des normes européennes de la filière oeufs par certains pays européens et conséquences sur la commercialisation de leurs produits en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21045 posée par M. Marcel Rainaud

    Pour une vision de la France sur la commercialisation de l'oeuf

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13351 posée par M. Louis Souvet

    Traçabilité : identification et suivi des aliments pour animaux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11692 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Vaccination obligatoire contre la fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02070 posée par M. Michel Doublet

    Délais d'indemnisation des éleveurs bovins en cas d'ESB

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10682 posée par M. Louis Pinton

    Situation alarmante de la filière viande

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21279 posée par Mme Patricia Schillinger

    Aide à la filière de l'oeuf

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17105 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Production responsable du soja

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible