Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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217 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

203 questions

  1. Question n° 25126 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Négociations commerciales entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00860 posée par M. Jean-François Mayet

    Conséquences de l'interdiction du recours aux substances phytosanitaires sur les surfaces d'intérêt écologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01701 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Filières d'élevage et accord commercial entre le Canada et l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05058 posée par M. Patrice Joly

    Inquiétudes des éleveurs et des agriculteurs sur les négociations entre l'Union européenne et le Mercosur

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07261 posée par M. Frédéric Marchand

    Conséquences des actions violentes des antispécistes envers les professionnels de la filière élevage et viandes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13082 posée par M. Arnaud Bazin

    Dissonance cognitive et consommateurs de poulets de chair

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15380 posée par M. François Bonhomme

    Aide pour les éleveurs de canards dans le contexte de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17105 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Production responsable du soja

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17531 posée par M. Yves Détraigne

    Volailles de qualité française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18741 posée par Mme Françoise Férat

    Observatoire des prix sur les marchés de bétail vif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible