Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

103 questions

Question n° 13351 posée par M. Louis Souvet

Traçabilité : identification et suivi des aliments pour animaux

Réponse du ministère : Agriculture

14/01/1999
Pertinence
Question n° 15562 posée par M. Pierre Martin

Conséquences de la réforme de la PAC sur les filières d'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

15/04/1999
Pertinence
Question n° 30758 posée par M. Michel Bécot

Situation des éleveurs de cervidés

Réponse du ministère : Agriculture

25/01/2001
Pertinence
Question n° 1030S posée par M. Henri de Richemont

Conséquence de la crise de la vache folle en Charente

Réponse du ministère : Agriculture

28/03/2001
Pertinence
Question n° 02070 posée par M. Michel Doublet

Délais d'indemnisation des éleveurs bovins en cas d'ESB

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

29/08/2002
Pertinence
Question n° 07765 posée par M. Claude Haut

Situation de la Fédération nationale des éleveurs de chèvres

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

29/05/2003
Pertinence
Question n° 24273 posée par M. René-Pierre Signé

Décret relatif aux organisations de producteurs dans le secteur de l'élevage ovin et bovin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

31/08/2006
Pertinence
Question n° 24386 posée par M. Georges Mouly

Sauvegarde du secteur de la production de viandes bovines

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/09/2006
Pertinence
Question n° 03263 posée par M. Thierry Repentin

Suite des conclusions de la mission d'information sur l'avenir de la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/02/2008
Pertinence
Question n° 03874 posée par M. Georges Mouly

Situation de l'élevage du Grand Massif Central

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/04/2008
Pertinence