Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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243 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

227 questions

  1. Question n° 01860 posée par M. Michel Moreigne

    Cours de la laine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05461 posée par M. Roland du Luart

    Audit de la filière miel

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13351 posée par M. Louis Souvet

    Traçabilité : identification et suivi des aliments pour animaux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15562 posée par M. Pierre Martin

    Conséquences de la réforme de la PAC sur les filières d'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 30758 posée par M. Michel Bécot

    Situation des éleveurs de cervidés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1030S posée par M. Henri de Richemont

    Conséquence de la crise de la vache folle en Charente

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00237 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Indemnisation des coproduits d'abattage à la Réunion

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02070 posée par M. Michel Doublet

    Délais d'indemnisation des éleveurs bovins en cas d'ESB

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07765 posée par M. Claude Haut

    Situation de la Fédération nationale des éleveurs de chèvres

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24273 posée par M. René-Pierre Signé

    Décret relatif aux organisations de producteurs dans le secteur de l'élevage ovin et bovin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible