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243 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
227 questions
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Question n° 17780 posée par Mme Jacqueline Alquier
Difficultés rencontrées par les producteurs de porcs dans les zones à faible densité porcine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17885 posée par M. André Trillard
Situation des éleveurs de porcs bretons
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 1337S posée par M. René-Pierre Signé
Difficultés de l'élevage bovin
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 18626 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Pérennité de la filière bovine limousine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18630 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Inquiétudes exprimées par les comportementalistes non vétérinaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19234 posée par M. Alain Fauconnier
Négociations tarifaires avec la grande distribution
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19714 posée par M. Michel Bécot
Difficultés rencontrées par les éleveurs caprins deux-sévriens
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19996 posée par M. Antoine Lefèvre
TVA applicable au secteur cheval
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20044 posée par M. André Trillard
TVA sur la filière équine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20334 posée par M. Michel Bécot
Inquiétudes des producteurs d'oeufs français
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence