Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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168 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

165 questions

Question n° 04293 posée par M. Thierry Repentin

Plan de modernisation des bâtiments d'élevage

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/05/2008
Pertinence
Question n° 04026 posée par M. Roland Courteau

Situation préoccupante de l'élevage ovin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/04/2008
Pertinence
Question n° 03263 posée par M. Thierry Repentin

Suite des conclusions de la mission d'information sur l'avenir de la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/02/2008
Pertinence
Question n° 02787 posée par M. Bernard Murat

Aide à la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/12/2007
Pertinence
Question n° 0040G posée par M. Henri de Richemont

Fièvre catarrhale

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

16/11/2007
Pertinence
Question n° 02106 posée par M. René Beaumont

Épidémie de fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/10/2007
Pertinence
Question n° 02124 posée par M. Jean-Marc Pastor

Soutien des pouvoirs publics à la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/10/2007
Pertinence
Question n° 02027 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation des éleveurs ovins

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/10/2007
Pertinence
Question n° 01755 posée par M. Georges Mouly

Cours de la viande

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/09/2007
Pertinence
Question n° 01519 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Situation de l'élevage ovin en zone de montagne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/08/2007
Pertinence