Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 0677S posée par M. Denis Detcheverry

Avenir de la pêche à Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

16/02/2005
Pertinence
Question n° 0713S posée par M. Denis Detcheverry

Freins au développement économique de Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse du Ministère de l'outre-mer

12/11/2009
Pertinence
Question n° 0126S posée par M. Michel Le Scouarnec

Emploi dans le Morbihan

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

20/09/2012
Pertinence
Question n° 0564S posée par M. Robert Tropeano

Problèmes des boues et conséquences sur la pêche des petits métiers

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

19/09/2013
Pertinence
Question n° 0245S posée par M. Antoine Karam

Renforcement de la lutte contre la pêche illégale en Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

22/02/2018
Pertinence
Question n° 0743S posée par M. Didier Marie

Impact du Brexit sur la flotte de pêche normande

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

04/04/2019
Pertinence
Question n° 1955S posée par M. Georges Patient

Lutte contre la pêche illégale et développement de la filière de la pêche en Guyane

Réponse du Ministère de la mer

25/11/2021
Pertinence
Question n° 0591S posée par Mme Frédérique Espagnac

Fermeture des zones de pêche dans le golfe de Gascogne

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

06/04/2023
Pertinence