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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 02273 posée par M. Laurent Lafon

   Aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   30/11/2017

   Pertinence

2. Question n° 14047 posée par M. Christian Cambon

   Aide à l'insonorisation des riverains d'Orly

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   04/12/2014

   Pertinence

3. Question n° 13423 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Indemnisation des riverains des aéroports relevant de la taxe sur les nuisances sonores aériennes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/10/2014

   Pertinence

4. Question n° 13334 posée par Mme Patricia Schillinger

   Pollution et nuisances sonores aériennes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/10/2014

   Pertinence

5. Question n° 13207 posée par M. Luc Carvounas

   Aide à l'insonorisation des logements impactés par les nuisances sonores

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   02/10/2014

   Pertinence

6. Question n° 09811 posée par M. Philippe Esnol

   Avenir de l'aide à l'insonorisation pour les riverains d'aéroports

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   19/12/2013

   Pertinence

7. Question n° 03069 posée par M. Christian Favier

   Le droit des riverains de l'aéroport d'Orly à être mieux protéger contre les nuisances sonores doit être conforté

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   15/11/2012

   Pertinence

8. Question n° 22297 posée par M. Roland Courteau

   Financement du plan bruit

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   09/02/2012

   Pertinence

9. Question n° 11471 posée par Mme Odette Terrade

   Nuisances sonores des aéroports franciliens

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   24/12/2009

   Pertinence

10. Question n° 02086 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en oeuvre pour l'autoroute A 4 du dispositif prévu pour les points noirs du bruit

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    11/10/2007

    Pertinence