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Questions avec réponses

41 questions

1. Question n° 01550 posée par M. Paul Loridant

   Nuisances phoniques au voisinage des aéroports

   Réponse du ministère : Environnement

   10/06/1993

   Pertinence

2. Question n° 07162 posée par M. Philippe Marini

   Conséquences sur l'environnement de la construction d'une 3e piste d'atterrissage à Roissy

   Réponse du ministère : Équipement

   14/07/1994

   Pertinence

3. Question n° 07810 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Abandon du projet d'extension de l'aéroport Charles-de-Gaulle

   Réponse du ministère : Équipement

   15/09/1994

   Pertinence

4. Question n° 04150 posée par M. Emmanuel Hamel

   Nuisances sonores des bruits d'hélicoptères

   Réponse du ministère : Équipement

   06/11/1997

   Pertinence

5. Question n° 06068 posée par M. Serge Mathieu

   Aéroport de Roissy - Charles-de-Gaulle

   Réponse du ministère : Équipement

   12/02/1998

   Pertinence

6. Question n° 06200 posée par M. Emmanuel Hamel

   Nouvelles mesures sonométriques autour de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

   Réponse du ministère : Équipement

   12/02/1998

   Pertinence

7. Question n° 06219 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Montant de la taxe d'aide aux riverains

   Réponse du ministère : Équipement

   12/02/1998

   Pertinence

8. Question n° 06279 posée par M. Jacques Rocca Serra

   Situation des communes subissant les nuisances des aéroports

   Réponse du ministère : Équipement

   19/02/1998

   Pertinence

9. Question n° 35463 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Situation de l'aérodrome de Pontoise-Cormeilles

   Réponse du ministère : Équipement

   04/10/2001

   Pertinence

10. Question n° 00446 posée par M. Bernard Angels

    Devenirs des aéroports de Roissy et d'Orly

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    11/07/2002

    Pertinence