Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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714 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

713 questions

Question n° 0058C posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

La gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/02/2013
Pertinence
Question n° 0060C posée par M. Claude Jeannerot

La gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/02/2013
Pertinence
Question n° 0105G posée par Mme Catherine Troendlé

Dotations aux collectivités locales et décentralisation

Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

22/02/2013
Pertinence
Question n° 0106G posée par M. Jean-Claude Merceron

Bâtiment

Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

22/02/2013
Pertinence
Question n° 0107G posée par M. Jean-Jacques Mirassou

Filière viande

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

22/02/2013
Pertinence
Question n° 0108G posée par Mme Esther Benbassa

Droit de vote des étrangers

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/02/2013
Pertinence
Question n° 0109G posée par M. Thierry Foucaud

Austérité (politique familiale)

Réponse du Ministère chargé du budget

22/02/2013
Pertinence
Question n° 0110G posée par M. Gilbert Barbier

Traçabilité de la viande

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

22/02/2013
Pertinence
Question n° 0111G posée par Mme Sophie Joissains

Fiscalisation des allocations familiales

Réponse du Ministère chargé de la famille

22/02/2013
Pertinence
Question n° 0112G posée par M. Daniel Raoul

Comité interministériel des villes

Réponse du Ministère chargé de la ville

22/02/2013
Pertinence