Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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714 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

713 questions

Question n° 0113G posée par Mme Michèle André

Journée de la Francophonie

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

22/02/2013
Pertinence
Question n° 0114G posée par M. Philippe Dominati

Financement du Grand Paris

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

22/02/2013
Pertinence
Question n° 0064C posée par M. Jean-Vincent Placé

La compétitivité

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

01/03/2013
Pertinence
Question n° 0065C posée par M. François Fortassin

La compétitivité

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

01/03/2013
Pertinence
Question n° 0066C posée par M. Jean-Pierre Raffarin

La compétitivité

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

01/03/2013
Pertinence
Question n° 0115G posée par Mme Valérie Létard

Dépendance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/03/2013
Pertinence
Question n° 0116G posée par M. Jean-Louis Carrère

Situation au Mali

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/03/2013
Pertinence
Question n° 0117G posée par Mme Leila Aïchi

Gouvernance de Renault

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

15/03/2013
Pertinence
Question n° 0118G posée par M. Michel Le Scouarnec

Trève hivernale des expulsions

Réponse du Ministère des droits des femmes

15/03/2013
Pertinence
Question n° 0119G posée par Mme Françoise Laborde

Absence de révision constitutionnelle sur la laïcité

Réponse du Ministère de la justice

15/03/2013
Pertinence