Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

97 questions

  1. Question n° 08901 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Indemnités journalières

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15800 posée par M. Michel Boutant

    Droits aux prestations en espèces des assurés sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09315 posée par Mme Catherine Troendlé

    Droit aux indemnités journalières

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03317 posée par Mme Annie David

    Indemnités journalières

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07084 posée par M. Antoine Lefèvre

    Indemnités journalières de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06433 posée par Mme Gisèle Printz

    Droit aux prestations en espèces des assurés sociaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01368 posée par M. Rémy Pointereau

    Ouverture des droits aux indemnités journalières pour les salariés ayant une faible activité

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07058 posée par M. Michel Boutant

    Conditions de versement des indemnités journalières

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06265 posée par M. Ivan Renar

    Respect des droits des jeunes travailleurs saisonniers

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07313 posée par M. Roland Ries

    Situation des salariés exclus du droit aux prestations en espèces de l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible