Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 00376 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Âge limite d'apprentissage du métier de facteur d'orgues

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21353 posée par M. Lucien Stanzione

    Intermittents oubliés des aides

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16453 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Indemnisations des intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16385 posée par Mme Laurence Harribey

    Décrets et arrêtés en faveur des intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15901 posée par M. Fabien Gay

    Conséquences de la période de crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 pour les bénéficiaires de l'intermittence

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15937 posée par M. Cyril Pellevat

    Prise de mesures pour les intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15944 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15959 posée par Mme Laurence Cohen

    Intermittents du spectacle et assurance chômage

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15973 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des intermittents du spectacle face à la crise liée au Covid-19

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15744 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Nécessité de revoir les dispositions prises à l'égard des intermittents du spectacle suite au Covid-19

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible