Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 15901 posée par M. Fabien Gay

Conséquences de la période de crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 pour les bénéficiaires de l'intermittence

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15959 posée par Mme Laurence Cohen

Intermittents du spectacle et assurance chômage

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 10773 posée par M. Ivan Renar

Situation des intermittentes du spectacle au regard du congé maternité

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

05/02/2004
Pertinence
Question n° 15937 posée par M. Cyril Pellevat

Prise de mesures pour les intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 02923 posée par M. Michel Dagbert

Correcteurs de l'édition

Réponse du Ministère de la culture

25/01/2018
Pertinence
Question n° 15944 posée par M. Yves Détraigne

Situation des intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 14746 posée par Mme Laurence Cohen

Impact du Covid-19 sur le statut des intermittents

Réponse du Ministère de la culture

12/03/2020
Pertinence
Question n° 15744 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Nécessité de revoir les dispositions prises à l'égard des intermittents du spectacle suite au Covid-19

Réponse du Ministère de la culture

30/04/2020
Pertinence
Question n° 00376 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Âge limite d'apprentissage du métier de facteur d'orgues

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 15164 posée par M. Franck Menonville

Mesures de confinement liées au Covid-19 et intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture

09/04/2020
Pertinence