Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 27813 posée par M. André Bohl

    Agents des houillères de bassin: réduction des heures de travail

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20627 posée par M. René Rouquet

    Entreprise Tip de Villeneuve-le-Roi

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06921 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prévention des accidents à Electricité de France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0305S posée par Mme Dinah Derycke

    Situation de l'usine Gec-Alsthom de Lys-lez-Lannoy

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10296 posée par M. Jacky Le Menn

    Quel avenir pour les Chantiers de l'Atlantique ?

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09762 posée par M. Guy Fischer

    Maintien de l'emploi et passage aux 35 heures dans le service public de La Poste

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12197 posée par M. Charles Gautier

    Inquiétude sur la situation des Chantiers STX ou Chantiers de l'Atlantique

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05013 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Conséquences de la suspension de l'allégement des charges sur bas salaires

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0239S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'entreprise 3-M France

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19392 posée par M. Roland Muzeau

    Fermeture du site Aircelle à Meudon

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible