Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
79 questions
-
Question n° 00674 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Fonctionnement et financement de l'aide à domicile
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
-
Question n° 05857 posée par M. Raymond Bouvier
Déduction des charges sociales des particuliers employeurs à domicile
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 06600 posée par M. Jacques Machet
Déduction fiscale des charges sociales des aides à domicile
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 08985 posée par M. Edouard Le Jeune
Cotisations " accidents du travail "
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 10778 posée par M. François Autain
Indemnités Assedic
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 11936 posée par M. Henri Collette
Assedic et travail à temps partiel des demandeurs d'emploi
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 13652 posée par M. Marcel Lucotte
Evolution du chômage en France
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 16320 posée par M. Louis Souvet
Bilan de la politique du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 16775 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Emplois de proximité
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 17521 posée par M. Michel Crucis
Absence d'avantages fiscaux pour les particuliers employeurs
Réponse du ministère : Travail
Pertinence