Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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899 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

780 questions

  1. Question n° 27813 posée par M. André Bohl

    Agents des houillères de bassin: réduction des heures de travail

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07877 posée par M. Michel Giraud

    Etablissements hospitaliers: application des 39 heures de travail

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 28749 posée par M. André Maman

    Evolution de la production industrielle française

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08901 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Indemnités journalières

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01955 posée par M. Jean Louis Masson

    Emploi de vacances : durée des heures de travail

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20797 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Cycle de travail des agents de sécurité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15800 posée par M. Michel Boutant

    Droits aux prestations en espèces des assurés sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09315 posée par Mme Catherine Troendlé

    Droit aux indemnités journalières

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03317 posée par Mme Annie David

    Indemnités journalières

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02725 posée par M. Raymond Bouvier

    Législation sociale des bûcherons, travailleurs indépendants

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible