Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 07877 posée par M. Michel Giraud

Etablissements hospitaliers: application des 39 heures de travail

Réponse du ministère : Santé

23/09/1982
Pertinence
Question n° 13327 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Transposition en France de la directive n° 2003/88/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 novembre 2003

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

16/10/2014
Pertinence
Question n° 23801 posée par M. Gérard Larcher

Besoin en postes supplémentaires du centre hospitalier de Rambouillet (Yvelines)

Réponse du ministère : Santé

03/12/1992
Pertinence
Question n° 13780 posée par M. Jacques Machet

Récupération de la surcharge de travail des médecins hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

15/02/1996
Pertinence
Question n° 01817 posée par Mme Frédérique Gerbaud

Recours abusif aux praticiens intérimaires par les hôpitaux publics

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/11/2017
Pertinence
Question n° 1105G posée par M. Jean-Luc Fichet

Situation de l'hôpital public

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/01/2020
Pertinence
Question n° 11936 posée par M. André Trillard

Dispositif de retraite des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/02/2010
Pertinence
Question n° 11725 posée par M. Pierre Martin

Retraite des praticiens hospitaliers et modalités de nomination des psychiatres des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/01/2010
Pertinence