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Questions avec réponses

890 questions

1. Question n° 07300 posée par Mme Renée Nicoux

   Indemnités journalières des salariés à temps partiel

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   11/07/2013

   Pertinence

2. Question n° 16320 posée par M. Louis Souvet

   Bilan de la politique du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

   Réponse du ministère : Travail

   11/07/1991

   Pertinence

3. Question n° 22602 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Politique de l'emploi

   Réponse du ministère : Travail

   27/08/1992

   Pertinence

4. Question n° 17700 posée par M. Michel Boutant

   Droits aux prestations en espèces des assurés sociaux

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   17/03/2011

   Pertinence

5. Question n° 13652 posée par M. Marcel Lucotte

   Evolution du chômage en France

   Réponse du ministère : Travail

   07/02/1991

   Pertinence

6. Question n° 07207 posée par M. Jean-François Mayet

   Durée du travail et droit aux prestations de l'assurance maladie

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   04/07/2013

   Pertinence

7. Question n° 22807 posée par Mme Paulette Fost

   Lutte contre le chômage

   Réponse du ministère : Travail

   17/09/1992

   Pertinence

8. Question n° 00089 posée par M. Michel Sergent

   Aides ménagères à domicile

   Réponse du ministère : Travail

   22/04/1993

   Pertinence

9. Question n° 15901 posée par M. Fabien Gay

   Conséquences de la période de crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 pour les bénéficiaires de l'intermittence

   Réponse du Ministère de la culture

   07/05/2020

   Pertinence

10. Question n° 11626 posée par M. Philippe Darniche

    Contrats de travail au sein de la filière avicole

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    08/04/2004

    Pertinence