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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
12 questions
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Question n° 14625 posée par Mme Gisèle Printz
Statut des psychiatres des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 14648 posée par M. Bruno Gilles
Procédure de nomination spécifique des psychiatres des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 12420 posée par M. Yves Daudigny
Procédure de nomination des psychiatres des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 12292 posée par M. Guy Fischer
Procédure de nomination des psychiatres hospitaliers et des chefs de service de psychiatrie
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 11914 posée par M. André Vantomme
Procédure de nomination des psychiatres hospitaliers et des chefs de service de psychiatrie
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 11935 posée par M. André Trillard
Nomination des psychiatres des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 11725 posée par M. Pierre Martin
Retraite des praticiens hospitaliers et modalités de nomination des psychiatres des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 11682 posée par M. Philippe Madrelle
Décrets d'application de la loi HPST
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 11488 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Procédure de nomination des psychiatres des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 11529 posée par M. Paul Raoult
Modalités de nomination des psychiatres des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence