Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 17453 posée par M. Xavier de Villepin

Rassemblement islamique pour le renouveau prévu à Londres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/09/1996
Pertinence
Question n° 18960 posée par M. Louis Souvet

Prévention des attentats

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

28/07/2005
Pertinence
Question n° 0580G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Politique étrangère

Réponse du Ministère chargé de la coopération

21/01/2011
Pertinence
Question n° 0102C posée par Mme Esther Benbassa

Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/05/2013
Pertinence
Question n° 0349G posée par M. Gérard Larcher

Lutte contre le djihadisme

Réponse du Premier ministre

06/06/2014
Pertinence
Question n° 14638 posée par Mme Michelle Meunier

Violences envers les femmes et les enfants commises par les groupes islamistes radicaux

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

29/01/2015
Pertinence
Question n° 14765 posée par Mme Maryvonne Blondin

Violences perpétrées par les groupes islamistes radicaux à l'encontre des femmes et des enfants

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/02/2015
Pertinence
Question n° 0547G posée par M. Jean-Pierre Vial

Lutte contre l'islamisme radical

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/07/2015
Pertinence
Question n° 0610G posée par M. Bruno Retailleau

Politique migratoire européenne et Turquie

Réponse du Premier ministre

21/10/2015
Pertinence
Question n° 0650G posée par Mme Jacqueline Gourault

Projet de révision constitutionnelle

Réponse du Premier ministre

18/11/2015
Pertinence