Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

66 questions

  1. Question n° 11606 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pour une extension du dispositif du coefficient multiplicateur à l'ensemble des filières agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11612 posée par M. Simon Sutour

    Coefficient multiplicateur applicable aux aliments peu transformés

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11465 posée par M. Hubert Haenel

    Coefficient multiplicateur applicable aux aliments peu transformés

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11481 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Prix et coefficient multiplicateur applicable aux aliments peu transformés

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11482 posée par M. Jean Besson

    Mise en place du coefficient multiplicateur pour les aliments peu transformés

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11487 posée par M. Raymond Couderc

    Coefficient multiplicateur applicable aux aliments peu transformés

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11489 posée par M. Alain Vasselle

    Coefficient multiplicateur applicable aux aliments peu transformés

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11505 posée par M. Ivan Renar

    Prix des aliments peu transformés

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11508 posée par M. Jean-Paul Émorine

    Prix des aliments peu transformés

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11510 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Extension du coefficient multiplicateur aux aliments peu transformés

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible