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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
66 questions
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Question n° 11750 posée par M. Philippe Marini
Prix des aliments peu transformés
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11271 posée par Mme Bernadette Dupont
Coefficient multiplicateur applicable aux aliments peu transformés
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11451 posée par M. Guy Fischer
Coefficient multiplicateur applicable aux aliments peu transformés
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11482 posée par M. Jean Besson
Mise en place du coefficient multiplicateur pour les aliments peu transformés
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11233 posée par M. Joël Bourdin
Coefficient multiplicateur applicable aux aliments peu transformés
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11430 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Question du prix des aliments peu transformés
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11432 posée par M. Rachel Mazuir
Marges sur les produits alimentaires
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11369 posée par M. Edmond Hervé
Prix des produits agricoles
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11457 posée par M. Roland Courteau
Prix des aliments peu transformés
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11436 posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Instauration d'un coefficient multiplicateur permettant d'enrayer des abus tarifaires affectant les aliments peu transformés
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence