Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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333 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

318 questions

Question n° 33941 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Situation du lycée professionnel de l'Essouriaux aux Ulis (Essonne)

Réponse du ministère : Éducation

26/04/1980
Pertinence
Question n° 00387 posée par M. Josselin de Rohan

Rennes (Ille-et-Vilaine): déroulement du concours des professeurs de disciplines commerciales

Réponse du ministère : Éducation

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00804 posée par M. Charles de Cuttoli

Aptitude aux fonctions de chef d'établissement

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01170 posée par M. Louis Souvet

Enseignement professionnel: système de notation

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence
Question n° 02977 posée par M. Roland Courteau

Education nationale: éventuelles suppressions de postes

Réponse du ministère : Éducation

16/10/1986
Pertinence
Question n° 03324 posée par M. Rémi Herment

Suppression de 4500 postes d'enseignants

Réponse du ministère : Éducation

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03721 posée par M. Rodolphe Désiré

Suppression de postes de professeurs en Martinique

Réponse du ministère : Éducation

04/12/1986
Pertinence
Question n° 06244 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Revalorisation de la carrière des enseignants

Réponse du ministère : Éducation

21/05/1987
Pertinence
Question n° 06552 posée par M. Hubert Haenel

Professeurs des lycées professionnels (2e grade)

Réponse du ministère : Éducation

11/06/1987
Pertinence
Question n° 08004 posée par Mme Hélène Luc

Gestion des emplois d'enseignement du second degré

Réponse du ministère : Éducation

08/10/1987
Pertinence