Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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327 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

293 questions

Question n° 33941 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Situation du lycée professionnel de l'Essouriaux aux Ulis (Essonne)

Réponse du ministère : Éducation

26/04/1980
Pertinence
Question n° 15519 posée par M. Philippe Madrelle

Lormont (Gironde): création d'un lycée professionnel

Réponse du ministère : Éducation

09/02/1984
Pertinence
Question n° 00387 posée par M. Josselin de Rohan

Rennes (Ille-et-Vilaine): déroulement du concours des professeurs de disciplines commerciales

Réponse du ministère : Éducation

24/04/1986
Pertinence
Question n° 01170 posée par M. Louis Souvet

Enseignement professionnel: système de notation

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01404 posée par M. Jean Boyer

Formation des couvreurs-zingueurs

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01841 posée par M. Michel Rufin

Rentrée scolaire: préparation dès le départ en vacances

Réponse du ministère : Éducation

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02124 posée par M. Jacques Mossion

Insertion professionnelle des jeunes détenteurs d'un CAP ou d'un BEP

Réponse du ministère : Éducation

17/07/1986
Pertinence
Question n° 02786 posée par M. Philippe Madrelle

Fonctionnement du lycée professionnel Philippe Cousteau à Saint-André de Cubzac (Gironde)

Réponse du ministère : Éducation

25/09/1986
Pertinence
Question n° 03592 posée par M. Philippe Madrelle

Revalorisation du lycée professionnel Philippe Cousteau de Saint-André-de-Cubzac (Gironde)

Réponse du ministère : Éducation

27/11/1986
Pertinence
Question n° 06122 posée par M. Raymond Courrière

Financement du développement de l'apprentissage

Réponse du ministère : Éducation

14/05/1987
Pertinence