Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

Question n° 15519 posée par M. Philippe Madrelle

Lormont (Gironde): création d'un lycée professionnel

Réponse du ministère : Éducation

09/02/1984
Pertinence
Question n° 00510 posée par M. Philippe Madrelle

Rive droite de Bordeaux (Gironde): création d'un lycée polyvalent

Réponse du ministère : Éducation

24/04/1986
Pertinence
Question n° 02786 posée par M. Philippe Madrelle

Fonctionnement du lycée professionnel Philippe Cousteau à Saint-André de Cubzac (Gironde)

Réponse du ministère : Éducation

25/09/1986
Pertinence
Question n° 02977 posée par M. Roland Courteau

Education nationale: éventuelles suppressions de postes

Réponse du ministère : Éducation

16/10/1986
Pertinence
Question n° 06122 posée par M. Raymond Courrière

Financement du développement de l'apprentissage

Réponse du ministère : Éducation

14/05/1987
Pertinence
Question n° 01278 posée par M. Louis Virapoulle

Dotation horaire des lycées professionnels de la Réunion

Réponse du ministère : Éducation

25/08/1988
Pertinence
Question n° 02635 posée par M. Josselin de Rohan

Composition des conseils d'administration des lycées d'enseignement professionnel

Réponse du ministère : Éducation

08/12/1988
Pertinence
Question n° 07214 posée par M. Auguste Cazalet

Situation des professeurs retraités des lycées professionnels

Réponse du ministère : Éducation

23/11/1989
Pertinence
Question n° 07581 posée par M. Roland Courteau

Personnels de lycées professionnels (PLP 1)

Réponse du ministère : Éducation

14/12/1989
Pertinence
Question n° 07627 posée par M. Robert Pagès

Mesures en faveur des personnels de lycée professionnel actifs et retraités

Réponse du ministère : Éducation

21/12/1989
Pertinence