Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 01734 posée par M. Paul Souffrin

Développement de l'éducation physique et sportive à l'école

Réponse du ministère : Éducation

26/06/1986
Pertinence
Question n° 05288 posée par M. Paul Souffrin

Création d'un poste d'éducation physique et sportive au lycée professionnel Colbert de Thionville (Moselle)

Réponse du ministère : Éducation

26/03/1987
Pertinence
Question n° 00939 posée par M. Paul Souffrin

Création de postes d'enseignants dans le département de la Moselle

Réponse du ministère : Éducation

21/07/1988
Pertinence
Question n° 00943 posée par M. Paul Souffrin

Avenir des lycées professionnels de l'Association sociale mosellane

Réponse du ministère : Éducation

21/07/1988
Pertinence
Question n° 13203 posée par M. Paul Souffrin

Construction d'une demi-pension au LEP de Knutange

Réponse du ministère : Éducation

10/01/1991
Pertinence
Question n° 13287 posée par M. Paul Souffrin

Titularisation des maîtres auxiliaires

Réponse du ministère : Éducation

17/01/1991
Pertinence
Question n° 13395 posée par M. Paul Souffrin

Rentrée scolaire 1991-1992 en Moselle

Réponse du ministère : Éducation

24/01/1991
Pertinence
Question n° 14628 posée par M. Paul Souffrin

Plan d'urgence pour les lycées

Réponse du ministère : Éducation

04/04/1991
Pertinence
Question n° 18815 posée par M. Paul Souffrin

Extension de l'éducation physique et sportive en lycées professionnels

Réponse du ministère : Éducation

28/11/1991
Pertinence