Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 15519 posée par M. Philippe Madrelle

Lormont (Gironde): création d'un lycée professionnel

Réponse du ministère : Éducation

09/02/1984
Pertinence
Question n° 00510 posée par M. Philippe Madrelle

Rive droite de Bordeaux (Gironde): création d'un lycée polyvalent

Réponse du ministère : Éducation

24/04/1986
Pertinence
Question n° 02786 posée par M. Philippe Madrelle

Fonctionnement du lycée professionnel Philippe Cousteau à Saint-André de Cubzac (Gironde)

Réponse du ministère : Éducation

25/09/1986
Pertinence
Question n° 03592 posée par M. Philippe Madrelle

Revalorisation du lycée professionnel Philippe Cousteau de Saint-André-de-Cubzac (Gironde)

Réponse du ministère : Éducation

27/11/1986
Pertinence
Question n° 02715 posée par M. Philippe Madrelle

Statut des inspecteurs pédagogiques régionaux de l'enseignement technique

Réponse du ministère : Éducation

08/12/1988
Pertinence
Question n° 07648 posée par M. Philippe Madrelle

Situation des personnels de lycée professionnel

Réponse du ministère : Éducation

21/12/1989
Pertinence
Question n° 18334 posée par M. Philippe Madrelle

Statut des professeurs de lycée professionnel

Réponse du ministère : Éducation

07/11/1991
Pertinence
Question n° 18665 posée par M. Philippe Madrelle

Situation du service public d'éducation en Gironde

Réponse du ministère : Éducation

21/11/1991
Pertinence
Question n° 00961 posée par M. Philippe Madrelle

Statut des professeurs de lycée professionnel

Réponse du ministère : Éducation

13/05/1993
Pertinence
Question n° 05417 posée par M. Philippe Madrelle

Restructuration du lycée Philippe-Cousteau de Saint-André-de-Cubzac (Gironde)

Réponse du ministère : Éducation

24/03/1994
Pertinence