Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 01170 posée par M. Louis Souvet

Enseignement professionnel: système de notation

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence
Question n° 02177 posée par M. Louis Souvet

Développement de l'éducation physique

Réponse du ministère : Éducation

17/07/1986
Pertinence
Question n° 02338 posée par M. Louis Souvet

Révision du système de l'orientation scolaire

Réponse du ministère : Éducation

31/07/1986
Pertinence
Question n° 15754 posée par M. Louis Souvet

Maîtres auxiliaires de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

20/06/1991
Pertinence
Question n° 15755 posée par M. Louis Souvet

Avancement des professeurs de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

20/06/1991
Pertinence
Question n° 05005 posée par M. Louis Souvet

Suppression des classes de 4e et 3e technologie dans les collèges

Réponse du ministère : Éducation

18/12/1997
Pertinence
Question n° 09282 posée par M. Louis Souvet

Heures d'activité pédagogique

Réponse du ministère : Éducation

25/06/1998
Pertinence
Question n° 09825 posée par M. Louis Souvet

Situation du lycée professionnel de la Pierre-Martin de Grand-Charmont

Réponse du ministère : Éducation

23/07/1998
Pertinence
Question n° 36699 posée par M. Louis Souvet

Enseignement à destination des enfants primo-arrivants

Réponse du ministère : Éducation

22/11/2001
Pertinence
Question n° 17355 posée par M. Louis Souvet

Amélioration de la répartition dans les formations techniques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/04/2005
Pertinence