Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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819 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

765 questions

  1. Question n° 01805 posée par M. Marc Boeuf

    Moyens accordés à l'éducation physique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01841 posée par M. Michel Rufin

    Rentrée scolaire: préparation dès le départ en vacances

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02124 posée par M. Jacques Mossion

    Insertion professionnelle des jeunes détenteurs d'un CAP ou d'un BEP

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02163 posée par M. Roland Courteau

    Développement de l'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02177 posée par M. Louis Souvet

    Développement de l'éducation physique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02188 posée par M. Josselin de Rohan

    Brevet des collèges: taux d'échec

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02338 posée par M. Louis Souvet

    Révision du système de l'orientation scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02366 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réflexions au sujet des résultats du brevet des collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02786 posée par M. Philippe Madrelle

    Fonctionnement du lycée professionnel Philippe Cousteau à Saint-André de Cubzac (Gironde)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02977 posée par M. Roland Courteau

    Education nationale: éventuelles suppressions de postes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible