Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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819 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

765 questions

  1. Question n° 07955 posée par M. Alain Gérard

    Revendications des personnels de lycée professionnel actifs et retraités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07980 posée par M. Pierre Vallon

    Mécontentement des personnels des lycées professionnels

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07985 posée par M. Michel Doublet

    Mécontentement des personnels de lycée professionnel

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08000 posée par M. Edouard Le Jeune

    Revendications des personnels de lycée professionnel actifs et retraités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08029 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Absence de documentaliste et de professeurs remplaçants au collège Joliot-Curie de Pantin (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08110 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Nouveau statut des personnels de direction des établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08124 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Personnels de lycée professionnel actifs et retraités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08134 posée par M. Edouard Le Jeune

    Statut des personnels de direction des établissements publics du second degré

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08145 posée par M. Louis Minetti

    Mécontentement des personnels de lycée professionnel

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08160 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Personnels retraités des lycées professionnels

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne