Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

819 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

765 questions

Question n° 03132 posée par M. Roland Courteau

Développement de l'éducation physique et sportive

Réponse du ministère : Éducation

23/10/1986
Pertinence
Question n° 03232 posée par M. André Meric

Plafonds retenus pour l'attribution des aides scolaires

Réponse du ministère : Éducation

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03324 posée par M. Rémi Herment

Suppression de 4500 postes d'enseignants

Réponse du ministère : Éducation

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03390 posée par M. Jean Cauchon

Horaires minima d'éducation physique et sportive

Réponse du ministère : Éducation

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03592 posée par M. Philippe Madrelle

Revalorisation du lycée professionnel Philippe Cousteau de Saint-André-de-Cubzac (Gironde)

Réponse du ministère : Éducation

27/11/1986
Pertinence
Question n° 03673 posée par M. Daniel Percheron

Nivellement au plan national des inégalités devant l'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

04/12/1986
Pertinence
Question n° 03721 posée par M. Rodolphe Désiré

Suppression de postes de professeurs en Martinique

Réponse du ministère : Éducation

04/12/1986
Pertinence
Question n° 03782 posée par M. Jacques Machet

Politique en faveur des jeunes et de l'emploi

Réponse du ministère : Éducation

11/12/1986
Pertinence
Question n° 04167 posée par M. Daniel Percheron

Moyens accordés à l'académie de Lille en 1986-1987

Réponse du ministère : Éducation

22/01/1987
Pertinence
Question n° 04637 posée par Mme Hélène Luc

Recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive

Réponse du ministère : Éducation

19/02/1987
Pertinence