Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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819 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

765 questions

  1. Question n° 07855 posée par M. Robert Calméjane

    Célébration du 100 ème anniversaire du Souvenir français

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08004 posée par Mme Hélène Luc

    Gestion des emplois d'enseignement du second degré

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08452 posée par Mme Paulette Fost

    Coût de la rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08674 posée par M. Gérard Delfau

    Informations concernant les centres de documentation et d'information

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09535 posée par M. Albert Voilquin

    Suppression de postes dans les collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09549 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Préparation de la rentrée scolaire 1988-1989 en Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09728 posée par M. André Rouvière

    Gard et circonsription d'Alès : situation des collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09748 posée par M. Serge Mathieu

    Suppression de postes d'enseignant au collège de Chazay-d'Azergues (Rhône)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09932 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Rentrée 1988-1989 au collège Marie-Curie aux Lilas (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09951 posée par M. Robert Vizet

    Essonne : rentrée scolaire 1988

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible