Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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819 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

765 questions

  1. Question n° 10076 posée par M. Serge Mathieu

    Suppression d'un demi-poste de professeur d'éducation physique au lycée de Thizy (Rhône)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10103 posée par M. Daniel Hoeffel

    Attribution de postes dans l'enseignement catholique d'Alsace

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00042 posée par M. Rodolphe Désiré

    Abondement de la dotation pour les lycées de Martinique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00072 posée par M. Charles de Cuttoli

    Statut des proviseurs : promotion et revalorisation des fonctions

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00462 posée par M. Raymond Poirier

    Collèges d'Eure-et-Loir : suppression de postes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00660 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Transports scolaires liés à l'enseignement technologique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00845 posée par M. Josselin de Rohan

    Nombre d'heures de grève dans les établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00872 posée par M. Marcel Vidal

    Prévention des accidents d'atelier dans les lycées professionnels

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00939 posée par M. Paul Souffrin

    Création de postes d'enseignants dans le département de la Moselle

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00943 posée par M. Paul Souffrin

    Avenir des lycées professionnels de l'Association sociale mosellane

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible