Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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819 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

765 questions

  1. Question n° 01013 posée par M. Jean Cluzel

    Inspecteur de l'enseignement technique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01278 posée par M. Louis Virapoulle

    Dotation horaire des lycées professionnels de la Réunion

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01459 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Situation du lycée Pablo-Picasso d'Avion (Pas-de-Calais)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01757 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Difficultés de la rentrée scolaire à Pantin (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01795 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Absence de centres de documentation dans les collèges et les LEP de zone rurale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02159 posée par M. Louis Moinard

    Rémunération des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02635 posée par M. Josselin de Rohan

    Composition des conseils d'administration des lycées d'enseignement professionnel

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02715 posée par M. Philippe Madrelle

    Statut des inspecteurs pédagogiques régionaux de l'enseignement technique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02772 posée par M. Jean Huchon

    Dégradation du pouvoir d'achat des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03340 posée par Mme Hélène Luc

    Situation des maîtres auxiliaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible