Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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819 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

765 questions

  1. Question n° 03538 posée par M. Georges Berchet

    Situation des conseillers et conseillers principaux d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03606 posée par M. Jean Cluzel

    Situation des conseillers et conseillers principaux d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03626 posée par M. Jean Cluzel

    Revalorisation de la fonction de conseiller d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03655 posée par M. Daniel Hoeffel

    Revalorisation de la fonction des conseillers et conseillers principaux d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03961 posée par M. Edouard Le Jeune

    Revalorisation des fonctions de conseillers et conseillers principaux d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03990 posée par M. Yvon Collin

    Centres de documentation et postes de bibliothécaires-documentalistes pour la région Midi-Pyrénées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04003 posée par Mme Paulette Fost

    Effectif d'encadrement des lycées de Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04058 posée par M. Alain Gérard

    Situation des maîtres des établissements privés sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04300 posée par M. Louis Moinard

    Personnels de l'enseignement privé de l'académie de Nantes (Loire-Atlantique)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05147 posée par M. Raymond Poirier

    Allocation de rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible