Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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819 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

765 questions

Question n° 05519 posée par M. Paul Caron

Inscription des enfants dans les centres de formation des apprentis

Réponse du ministère : Éducation

06/07/1989
Pertinence
Question n° 05825 posée par M. Daniel Hoeffel

Situation des retraités des lycées professionnels

Réponse du ministère : Éducation

27/07/1989
Pertinence
Question n° 05908 posée par M. Charles de Cuttoli

Recrutement de vacataires temporaires dans l'enseignement secondaire

Réponse du ministère : Éducation

27/07/1989
Pertinence
Question n° 06121 posée par M. Jacques Habert

Concours internes : conditions des services exigibles (CAPES, CAPET et professeurs de lycée professionnel)

Réponse du ministère : Éducation

31/08/1989
Pertinence
Question n° 06122 posée par M. Jacques Habert

Directeurs d'établissements scolaires : conditions de nomination

Réponse du ministère : Éducation

31/08/1989
Pertinence
Question n° 06646 posée par M. Ivan Renar

Crise du recrutement dans l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

19/10/1989
Pertinence
Question n° 07206 posée par M. Richard Pouille

Réglementation de l'ouverture d'établissements privés d'apprentissage

Réponse du ministère : Éducation

23/11/1989
Pertinence
Question n° 07214 posée par M. Auguste Cazalet

Situation des professeurs retraités des lycées professionnels

Réponse du ministère : Éducation

23/11/1989
Pertinence
Question n° 07478 posée par M. Paul Girod

Création d'établissements privés de coiffure

Réponse du ministère : Éducation

14/12/1989
Pertinence
Question n° 07539 posée par M. Paul Caron

Statut des proviseurs et proviseurs adjoints des lycées professionnels

Réponse du ministère : Éducation

14/12/1989
Pertinence